Ces principes de la filiation :
La filiation peut être obtenue par la possession d’état.
La filiation peut être établie de manière mécanique, par l’effet de la loi, ou surtout par un fait affirmatif, la recherche volontaire, Hormis dispute.
Le Droit français prévoit 4 types de filiation et implique 3 façons de la fonder en dehors de la reconnaissance judiciaire :
On doit disjoindre cette filiation paternelle soumis à des règles hétérogènes et cette filiation maternelle :
La filiation paternelle : Si il y a d’un famille marié, le droit a créé une présomption de paternité pour le conjoint.
La recherche volontaire de paternité peut être la reconnaissance prénatale ou bien post-natale. La reconnaissance volontaire (de paternité) peut intervenir postérieurement à la naissance ou bien précédemment
La filiation maternelle : Il convient que son nom figure sur l’acte de naissance de l’enfant. Pas autre action n’est nécessaire.
La possession d’état, une présomption juridique, permet d’établir le plus souvent cette filiation en dehors mariage et en l’absence de reconnaissance du père.
2) Ces AVOCATS Spécialistes
L’adoption simple :
En droit français, il y a 2 formes d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
L’adoption ne doit être décidée que lors d’une un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
En présence d’une adoption plénière, le lien de filiation créé se substitue à celui-ci préexistant. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
Au contraire, lors d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose simplement à la filiation précédente. L’adopté garde tous ses droits parmi sa famille d’origine.
La présence du d’avocats est obligatoire.
Principes de l’adoption simple :
A) Les circonstance de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-ci et finalement le acceptation à l’adoption.
En savoir plus sur les conditions de l’adoption simple ? Contactez un avocat d’_ avocats spécialiste en filiation.
B) La processus d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est naturellement le Tribunal de grande instance du lieu où réside l’adoptant lorsque celui-ci est en France.
En savoir davantage sur la processus d’adoption simple ? Contactez un avocat de ce spécialiste en filiation.
C) Les effets de l’adoption simple :
Une fois décidée, l’adoption a des conséquences sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Appelez un avocat d’_ avocats spécialisé en filiation.
3) Recherche de paternité :
Les s SPÉCIALISÉS
La reconnaissance de paternité permet à un enfant de construire un lien de filiation envers celui-ci qu’il pense être son père en se rapprochant le Tribunal de grande instance. La présence de l’ d’avocats est obligatoire dans cette procès.
A) A l’encontre de qui peut on pratiquer une action en recherche de paternité ?
Cette action en recherche de paternité peut être intentée à l’encontre :
– de ses héritiers supposé que ce père soi-disant est mort,
– ou de l’État quand ses héritiers ont renoncé à la succession,
– ou du père prétendu.
B) Qui a le droit entreprendre cette action de la recherche de paternité ?
Cette action doit être mise en oeuvre par l’enfant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses 28 ans et par cette mère dans la minorité de l’enfant.
C’est pour l’enfant ou son représentant légal d’établir une ascendance paternelle si il a été conçu en dehors du mariage. Cette acte ne peut être lancée ni pour un enfant issu d’un inceste, ni pour un descendant conçu dans le cadre d’une procréation médicalement assistée (contre le donneur).
C) Inadmissibilité de l’action en recherche de paternité :
L’action en reconnaissance de paternité est impossible:
– lorsque le descendant est placé en vue de son adoption,
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lorsqu’un lien de filiation est déjà incontestable à l’égard d’un homme différent (présomption de paternité du conjoint de la mère soit recherche de paternité).
Si un lien de filiation est déjà établi, on doit d’abord contredire ce lien antérieurement confirmé et en obtenir l’annulation.
C) Processus de reconnaissance de paternité :
Cette action en recherche de paternité peut être introduite devant le Tribunal de Grande instance du lieu de résidence de celle à l’égard duquel l’enfant souhaite faire établir un lien de filiation.
La représentation des avocat d’_ avocats est alors nécessaire. Una vocat de notre peut vous assister pour cette procédure, nos s d’avocats spécialistes en filiation vous défendront et vous conseilleront.
Si le descendant est lui-même parent et décède précédemment ses 28 ans, ses héritiers doivent agir à sa place antérieurement la fin du temps dont il disposait au début.
De même, si le disparu avait débuté une action de son vivant, les héritiers peuvent la maintenir.
Dans tous les cas, un avocats spécialiste de la filiation devra vous soutenir dans une action en recherche de paternité. .