En cas de problèmes, de blocages , la présence du d’avocats sont indispensables. En effet, Divers conflits peuvent faire échec à une liquidation amiable de la succession.
Un avocat pour vous soutenir dans une succession. Les sujets les plus dicutés sont la plupart du temps l’évaluation du patrimoine successoral, l’atteinte à la réserve , la bien-fondé du testament et le recel successoral. L’assistance d’un d’avocats peut s’avérer obligatoire pour à résoudre les difficultés grace à la médiation utile ou la saisine de la juridiction qui vous .
N’hésitez pas à faire appel à un avocat pour vous soutenir s’agissant de :
L’évaluation du patrimoine : Pendant l’ouverture de la succession, les héritiers du disparu doivent faire procéder à l’évaluation des actifs non liquides du patrimoine successoral. Des problèmes peuvent apparaître.
Il ne peut pas attenter de manière démesurée aux droits de ses enfants ou de son conjoint même si le décédé peut disposer de ses actifs et favoriser les gens de son choix.
La conformité du testament : L’article 901 du Code civil stipule que le rédacteur d’un testament soit sain d’esprit. Plus généralement que les clauses soit légales et cohérentes. À défaut, le testament risque la nullité.
Le recel successoral : L’héritier qui souhaite intentionnellement de briser l’égalité du partage est coupable de recel .
/2 Des étapes de la succession
Conformément à l’article 720 du Code civil, la succession commence au moment du décès. Quand il y a plusieurs héritiers, s’ouvre une période d’indivision successorale qui prend fin avec le partage des biens successoraux.
/A Ouverture
différents actes seront réalisés Au jour du décès: l’attestation de propriété, l’acte de notoriété et la déclaration de succession.
plusieurs actes pourront être réalisés par les héritiers ou le notaire pour faire admettre les ayants droits:
La déclaration de succession est réalisée par les héritiers en vue du paiement des droits de succession.
Si la succession intègre des biens immobiliers, le notaire doit établir une attestation de propriété immobilière.
L’acte de notoriété fait la liste des héritiers du décédé et leur qualité.
/B Partage
L’indivision s’achève lors de la division de la succession qui peut être requis par n’importe quel héritier. Ce partage est soit amiable, soit judiciaire:
Le partage demande l’accord de chaque héritiers.
À défaut d’accord, il faut saisir le Tribunal de grande instance du lieu de l’ouverture de la succession (dernier domicile du défunt) qui ordonnera le partage.
/C L’indivision successorale
Les actifs indivis sont alors gérés par les héritiers selon des règles précises.
Le régime légal diffère suivant la nature des actes réalisés: actes de conservation, d’administration ou de disposition.
Si les indivisaires ont droit aux bénéfices provenant des biens indivis, ils supportent concurremment les dettes de l’indivision à concurrence de leurs droits dans la succession.
Faites appel à un d’avocats spécialiste pour vous assister lors de l’ouverture d’une succession .
3/ La gestion des actifs indivis
Les indivisaires ont la capacité effectuer quelques actes sur ces biens , néanmoins ils sont également tenus à des principes.
L’assistance d’un d’avocats peut être fondamental pour s’assurer la justesse des actes et du respect des obligations.
/A L’indivision : actes sur les biens des successions
Le régime légal varie en fonction de la nature des actes .S’agissant des actes de conservation des biens indivis, chaque indivisaire a la faculté de les exécuter seul et user à cette fin les fonds de l’indivision. Pour les autres actes, les indivisaires ne peuvent pas agir individuellement.
Par conséquent, s’agissant des actes d’administration et la conclusion de certains baux, l’accord des indivisaire est indispensable.
Les autres indivisaires doivent être tenus informés sous peine d’inopposabilité des actes effectués.
des décisions doivent être prises à l’unanimité s’agissant enfin des actes de disposition. Tel est le cas de la conclusion de baux commerciaux ou ruraux ou encore de la vente d’un bien indivis.
il est possible d’y pallier en sollicitant une permission ou une autorisation judiciaire en cas de blocage dans la gestion des biens indivis.
Quoi qu’il arrive, la supervision d’un d’avocats permet d’assurer le respect de vos intérêts et permettre de lever des blocages.
/B L’indivision : devoirs des indivisaires
Les indivisaires sont tenus des dégradations et détériorations qui ont rabaissé la prix des biens indivis par leur faute.
L’indivisaire qui occupe un bien indivis est, sauf accord contraire, redevable d’une dédommagement.
Finalement, Si les indivisaires ont droit aux bénéfices des actifs indivis, ils supportent concurremment les dettes de l’indivision à proportion de leurs droits .
L’accompagnement du d’avocats s’avère indispensable pour défendre vos intérêts et rappeler les indivisaires à leurs devoirs.
/4 Le partage des successions
Ce partage est amiable, soit judiciaire. L’indivision prend fin lors de la division des successions qui peut être sollicité par tout héritier.
Les conseils d’un avocat spécialisé en succession sont souvent indispensable pour réussir à un partage amiable et obligé pour gagner en justice.
/A Le partage judiciaire de la succession
Sans d’accord, il faut saisir le Tribunal de grande instance du lieu de l’ouverture des successions (dernier domicile du défunt) qui ordonnera le partage. Une tentative préalable amiable doit être démontrée.
Il est possible de consulter au juge de se faire octroyer des biens de la succession. L’attribution privilégiée peut notamment porter sur le logement ou les entreprises.
Un notaire sera désigné pour accomplir aux opérations de liquidation partage en cas de succession complexe.
Un avocat spécialiste vous assistera en cas de partage judiciaire.
/B Le partage amiable des successions
Le partage amiable requiert l’accord des héritiers.
Chaque copartageant reçoit des biens pour une valeur égale à celle de ses droits dans l’indivision.
En présence d’immeubles, le recours à un notaire est obligatoire.
En cas de blocage, de conflits, et préalablement de recourir à une procédure juridique plus lourde, l’intervention d’un avocat spécialisé doit permettre de trouver une conclusion satisfaisante et éviter par conséquent une perte de temps en même temps que des frais inutiles qui diminueraient d’autant la succession.
N’hésitez pas à demander l’aide des avocats en succession dans le cadre d’une démarche amiable, tractation, afin de gagner du temps et économiser de l’argent.