Ces s Spécialistes :
La filiation peut être établie de manière mécanique, par l’effet de loi, ou bien mieux par un acte positif, la recherche volontaire, Hors litige.
Elle peut être obtenue par la possession d’état.
Ce Droit français prévoit 4 types de filiation et dicte trois manières de la reconnaître en dehors de la recherche judiciaire :
On doit discerner la filiation paternelle soumis à des règles distincts de la filiation maternelle :
En l’absence de reconnaissance du père, la possession d’état, une présomption légale, permet de construire régulièrement cette filiation hors mariage.
La filiation paternelle : En présence d’un couple marié, le droit hexagonal a créé une présomption de paternité pour le mari.
La reconnaissance spontané de paternité peut être cette reconnaissance prénatale ou post-natale. La reconnaissance intentionnelle peut intervenir antérieurement sinon après la naissance.
La filiation maternelle : Il faut que son nom soit dans l’acte de naissance . Pas autre démarche n’est requise.
Dans tous les cas, un avocat de ce spécialisé peut vous guider s’agissant des conditions constitutives de la filiation ou bien aussi prescrire avec vous quelques actions nécessaires afin d’ constituer une filiation.
2) L’adoption simple :
Des AVOCATS SPÉCIALISÉS
En droit français, il y a 2 types d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
L’adoption ne peut être prononcée que par un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
dans le cadre d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose à la filiation préexistante. L’adopté conserve tous les droits dans sa famille d’origine.
Au contraire, En présence d’une adoption plénière, le lien de filiation construit remplace celui-là antérieur. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Pour voir l’adoption prononcée, certaines conditions doivent être réunies comme une processus doit être respectée. Quand ces critères respectés, l’adoption emportera tous les conséquences.
Principes de l’adoption simple :
A) Les circonstance de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires touchent l’adopté, l’adoptant, les relations entre eux et enfin le acquiescement à l’adoption.
En savoir davantage sur les conditions de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat d’_ avocats spécialisé de la filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Quand prononcée, l’adoption a des conséquences sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocat d’_ avocats spécialisé en filiation.
C) La procédure d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est naturellement le Tribunal de grande instance du lieu dans lequel réside l’adoptant quand celui-là est en France.
En savoir plus sur la processus d’adoption simple ? Appelez un avocat de ce spécialiste de la filiation.
3) Reconnaissance de paternité :
Ces AVOCATS SPÉCIALISÉS
La recherche de paternité permet à un descendant d’établir le lien de filiation avec celui-là qu’il pense être son père en introduisant une action devant le TGI. L’assistance de l’ avocat de ce est indispensable dans cette processus.
A) Qui a le droit entreprendre une action en reconnaissance de paternité ?
Cette action peut être introduite par le descendant à compter de ses 18 ans jusqu’à ses vingt-huit ans et par la mère pendant la minorité de l’enfant.
Cette action ne peut être lancée ni pour un descendant originaire d’un inceste, ni pour un enfant conçu dans le cadre d’une procréation médicalement assistée . Cela correspond pour le descendant ou son représentant légal d’établir la filiation paternelle si il a été conçu en dehors du mariage.
B) A l’encontre de qui peut on pratiquer cette action de reconnaissance de paternité ?
L’action en recherche de paternité peut être intentée à l’encontre :
– de l’État lorsque les héritiers ont renoncé à cette succession.
– ou du père supposé,
– ou des héritiers lorsque ce père prétendu est défunt.
C) Irrecevabilité de cette action de recherche de paternité :
L’action en recherche de paternité est irrecevable:
– quand le descendant est placé en vue de son adoption,
– quand un lien de filiation est déjà avéré à l’égard d’un homme différent ,
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur).
Si ce lien de filiation est déjà avéré, on doit en premier refuser ce lien préalablement confirmé et conquérir l’annulation.
C) Procédure de recherche de paternité :
quand le défunt avait débuté cette action de son vivant, les héritiers doivent la poursuivre.
Aussi, si l’enfant est lui-même parent et disparait antérieurement ses Vingt-huit ans, ses héritiers doivent agir à sa place antérieurement l’expiration du temps dont il disposait initialement.
Cette action de recherche de paternité doit être introduite auprès du TGI du lieu d’habitation de la personne à l’égard duquel l’enfant cherche à faire établir indivisible lien de filiation.
La représentation de l’ avocat de ce est de ce fait nécessaire. Un avocat d’_ Avocat doit vous assister dans la procédure, nos avocats spécialisés de la filiation vous conseilleront et vous défendront.
Dans tous les cas, un avocat spécialiste en filiation pourra vous épauler pour cette action en recherche de paternité. .