Un avocat pour vous défendre dans une succession. Les causes dicutés sont la plupart du temps l’évaluation du patrimoine successoral, l’atteinte à la réserve héréditaire, la conformité du testament et le recel successoral. L’assistance d’un d’avocats peut s’avérer obligatoire pour à fixer les problèmes grace à une médiation ou la saisine de la juridiction qui vous .
Quelques litiges peuvent faire échec à une liquidation amiable de la succession. En cas de difficultés, de blocages d’une succession, la présence du d’avocats sont indispensables.
Un d’avocats saura vous offir les meilleurs moyens pour défendre vos intérêts :
L’atteinte à la réserve héréditaire : Il ne peut pas attenter de manière excessive aux droits de ses enfants ou de son conjoint.
La recevabilité du testament : L’article 901 du Code civil demande que le auteur d’un testament soit sain d’esprit. Plus généralement que les clauses soit légales .
Pendant l’ouverture de la succession, des désaccords peuvent donc naître et les héritiers du défunt doivent procéder à l’évaluation des biens non liquides du patrimoine .
Le recel successoral : L’héritier qui souhaite de supprimer l’égalité du partage se rend coupable de recel successoral.
/2 Les étapes de la succession
/A Ouverture
plusieurs actes seront établis Au jour du décès: l’attestation de propriété, l’acte de notoriété et la déclaration de succession.
Avant toute chose, pour faire admettre les ayants droits, différents actes pourront être réalisés par les héritiers ou le notaire qualifié:
L’acte de notoriété dresse la liste des héritiers du disparu et leur qualité.
Quand la succession intègre des biens immobiliers, le notaire doit faire une attestation de propriété immobilière.
La déclaration de succession est réalisée par les héritiers pour le paiement des droits de succession.
/B L’indivision successorale
Les actifs indivis sont postérieurement gérés par les héritiers selon des règles légales précises.
Le régime légal change en fonction de la nature des actes : actes de conservation, d’administration ou de disposition.
Si les indivisaires ont droit aux bénéfices provenant des biens indivis, ils supportent simultanément les dettes de l’indivision à proportion de leurs droits dans la succession.
/C Partage de la succession
L’indivision s’achève lors du partage de la succession qui peut être demandé par tout héritier. Ce partage est soit amiable, soit judiciaire:
Le partage requierre l’accord des héritiers.
Sans d’accord, on doit saisir le Tribunal de grande instance du lieu de l’ouverture de la succession qui ordonnera le partage.
/3 La division de la succession
Ce partage est ou amiable, soit judiciaire. L’indivision prend fin lors du partage de la succession qui peut être sollicité par tout héritier.
L’aide des avocats spécialisé en succession sont parfois primordial pour parvenir à un partage de gré à gré et fondamental pour vaincre en justice.
/A La division amiable des successions
Le partage amiable demande l’accord de tous les héritiers.
Tous les copartageant reçoit des biens pour une valeur égale à celle de ses droits dans l’indivision.
Le recours à un notaire est indispensable en présence d’immeubles.
En cas de paralysie, de conflits, et préalablement de recourir à une procédure juridique plus lourde, l’intervention d’un d’avocats spécialiste peut permettre de trouver une solution satisfaisante et éviter ainsi une perte de temps en même temps que des frais qui ne servent à rien qui diminueraient la succession.
N’hésitez pas à demander la présence d’un avocat en succession dans une requête amiable, négociation, afin de gagner du temps et économiser de l’argent.
/B Le partage judiciaire de la succession
il faut saisir le Tribunal de grande instance du lieu de l’ouverture des successions (dernier domicile du défunt) qui ordonnera le partage, Sans d’accord. Une tentative liminaire amiable doit être démontrée.
On peut de consulter au juge de se faire octroyer différents biens de la succession. L’attribution préférentielle peut particulièrement porter sur le logement ou les entreprises.
Un notaire sera désigné pour procéder aux opérations de liquidation partage en cas de succession complexe.
Un avocat spécialiste vous défendra en cas de partage judiciaire.
4/ La gestion des possessions indivis
Les indivisaires ont la capacité exécuter divers actes sur ces biens , cependant ils sont tenus à ces obligations.
La défense d’un d’avocats peut être utile pour s’assurer la rectitude de ces actes ainsi que du respect des devoirs.
/A L’indivision : actes sur les actifs de la succession
Le régime légal varie conformément la nature des actes réalisés.S’agissant des actes de conservation des biens indivis, chaque indivisaire a la faculté de les faire seul et employer à ce titre les fonds de l’indivision. Pour les autres actes, les indivisaires ne doivent pas agir séparément.
L’accord des indivisaire est demandé s’agissant des actes d’administration et la conclusion de certains baux.
Les autres indivisaires doivent être tenus informés à peine d’inopposabilité des actes effectués.
il est possible d’y remédier en sollicitant une autorisation ou une autorisation judiciaire en cas de paralysie dans la gérance des biens indivis. Un administrateur peut aussi être nommé.
S’agissant enfin des actes de disposition, des décisions doivent être prises à l’unanimité. C’ est le cas par exemple de la liquidation d’un bien indivis, de la conclusion de baux commerciaux ou ruraux.
Dans tous les cas, la supervision des avocats permet d’assurer le respect de vos intérêts et permettre de lever des blocages.
/B L’indivision : devoirs des indivisaires
Les indivisaires supportent conjointement les devoirs de l’indivision à proportion de leurs droits dans la succession et ont droit aux bénéfices des possessions indivis.
Ils sont tenus des dégradations et détériorations qui ont abaissé la prix des biens indivis par leur faute.
Enfin, l’indivisaire qui occupe seul un bien indivis est, sauf convention contraire, redevable d’une dédommagement.
Les conseils de l’avocat s’avère obligatoire pour défendre vos intérêts et rappeler les indivisaires à leurs impératifs.
Avocat succession